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Diagnostic Amiante

DIAGNOSTIC AMIANTE :

REPÉRAGE DES MATÉRIAUX ET PRODUITS CONTENANT DE L’AMIANTE

La société DIAG EXPERT (Ex ADEXPERT DIAGNOSTIC) installée en Corrèze à Brive et Egletons réalise votre Constat Amiante pour la vente, la location de votre bien ou la réalisation de travaux et/ou de démolition et vous accompagne afin de garantir la conformité légale de toutes vos démarches…

Qu’est ce que l’Amiante

L’amiante est un minéral naturel au sein duquel on distingue deux familles principales : – les serpentines (composées de la chrysotile)

– et les amphiboles (composées de l’amosite, la crocidolite, la trémolite…).

Ce minéral est utilisé depuis des siècles pour son faible coût ainsi que ces multiples propriétés (physique, mécanique et chimique), son utilisation s’est fortement répandue dans l’industrie et le bâtiment entre le milieu du XIXème et la fin du XXème siècle. Ce matériau, très dangereux en cas d’inhalation de poussière de fibres, a été interdit en France à la date du 1er juillet 1997, aussi bien à la commercialisation qu’à l’utilisation.

Il existe différentes prestations :

Ces repérage servent à informer les personnes sur la représence de certains matériaux contenant de l’amiante pour les immeubles ou parties d’immeuble bâti dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997.

1/ VENTE
Ce constat avant-vente doit comporter la localisation et l’état de conservation des différents matériaux et produits contenant de l’amiante afin d’informer l’acquéreur sur l’éventuelle existence de risques liés à l’amiante suivant une liste de matériaux définit par décret (Liste A et B). Le repérage dans le cadre d’un vente est non destructif.
Le rapport doit être annexé au compromis de vente.
Pour les copropriétés, la fiche récapitulative des parties communes doit être aussi annexée.

Attention : les diagnostics réalisés avant le 1er janvier 2013 ne sont plus valables.

2/ DTA (Dossier Technique Amiante)
Ce repérage est obligatoire pour tous propriétaire(s) d’immeuble bâti (autre qu’immeuble d’habitation individuel : parties communes, locaux commerciaux ou industriels).
Le Dossier Technique Amiante est comprend le constat amiante et de la fiche récapitulative.
Les matériaux repérés sont définis suivant un décret, dans le cadre d’un constat pour la rédaction d’un DTA, il s’agit de matériaux appartenant à la liste A et B.
Suivant les cas, il peut être annexé soit le constat soit la fiche récapitulative.

Attention : les diagnostics réalisés avant le 1er janvier 2013 ne sont plus valables.

3/ DAPP (Diagnostic Amiante Partie Privative)
Le diagnostics concerne le repérage matériaux de la liste A (Flocage, Calorifugeage et Faux plafond) dans les parties privatives d’immeuble. Il est établit pour la location.
Ce diagnostic doit être conservé par la propriétaire. Le propriétaire le tient à disposition du locataire.

4/ Avant Travaux / Démolition
La réalisation d’un diagnostic avant travaux ou avant démolition, portant sur l’ensemble de la zone concernée par les travaux ou la démolition, à tous propriétaire(s) d’un immeuble bâti souhaitant faire réaliser des travaux ou une démolition sur le bâtiment. Ce rapport de diagnostic doit être fourni à l’entreprise intervenante.
Dans cette mission, nous recherchons les matériaux susceptibles d’être amianté (liste C). Cette recherche est destructive et plus exhaustive que celle destinée pour la vente et la location.

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